A vocation pédagogique, ce guide est destiné notamment aux entreprises, aux autorités organisatrices de la mobilité et aux organismes de formation mais aussi à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec les règles spécifiques qui régissent ce secteur.
Il comprend 3 grands chapitres
• Les différentes activités et les modalités d’accès à la profession,
• Les obligations réglementaires,
• La formation et la réglementation sociale.
La partie « Réglementation sociale » intègre désormais les dispositions :
• Des Accords du 1er décembre 2020 sur les conducteurs en périodes scolaires et sur le travail à temps partiel ;
• De l’Accord du 24 septembre 2021 revalorisant le travail de nuit ;
• De l’Avenant du 23 mars 2022 sur la prévoyance (garantie AVC/Cancer).
Ce guide souligne l’engagement des adhérents de la FNTV à pratiquer leur activité dans le respect de leurs passagers, de leurs salariés et de leurs confrères et vise à créer les conditions d’une concurrence saine et loyale au sein de la profession.
Retrouvez en téléchargement ci-dessous le guide du transport léger de personnes de la FNTV.