REGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALE Actualités - Généralités CO2 / Charte CO2 / Émissions de GES Écologie / Écologique Norme EURO Transition énergétique SOCIAL Accord de 2002 (temps de travail / temps partiel / CPS / 13e mois) Accord de 2004 (CPS / conducteur en période scolaire / intermittent) Accord juillet 2009 (PRM / TPMR / conducteur accompagnateur / Moins de 10 places) Activité partielle Actualités Allègement Fillon CFA / Retraitre Charges sociales Complémentaire santé / Mutuelle Compte courant bloqué / Participation Conducteurs SLO Conducteurs Tourisme Droit du travail / Réglementation sociale Frais de déplacement / Frais de repas Garantie d’emploi / Transfert de personnels Grève / Continuité du service public Institutions représentation du personnels "IRP" / Négociation Négociation d’entreprise Négociation de branche Prévention des risques / Pénibilité Prevoyance / IPRIAC / Inaptitude Recherche de reclassement Règlementation sociale européenne / Temps de conduite Rémunération / Salaires / Grilles Textes de références DROIT DES PASSAGERS Droit des passagers TOURISME Actualités \ Généralités Agence de Voyage Circulation Contrat type occasionnel Droit des passagers Fiches "pays"- AFTRI Garantie financière International IRU National Paris Réglementation TVA REGLEMENTATION DES ACTIVITES Accès à la Profession Actualités / Généralités Droit des passagers Europe Gares routières Réglementation Services conventionnés Services librement organisés Services occasionnels Véhicules moins de 10 places VTC VEHICULE (TECHNIQUE / SECURITE) Accessibilté Actualités . Généralités Adhésif Arrêté de 1982 Autocar Boite de secours / Pharmacie Ceinture de sécurité Chronotachygraphe / Tachygraphe Document de bord EAD / Éthylotest Equipements, poids, dimensions Extincteur PMR / TPMR Sécurité Véhicule moins de 10 places LE TRANSPORT DE VOYAGEURS Accueil / Confort Atouts Chiffres clés Écologique Économique Emploi / Recrutement / Formation Informations du secteur/filière Sûr / Sécurité COMMUNICATION Actions Communiqués de presse Événements Logos / Visuels Publications / Plaquettes Répertoire FISCALITE / INDICES Actualités CICE Données générales Indemnité immobilisation Indices Redevances audiovisuelles SACEM Taxes TICPE (ex TIPP) TVA CIRCULATION / STATIONNEMENT Circulation / Stationnement dans Paris Circulation à l’étranger Informations générales Interdictions de circulation International L.E.Z National Stationnement Tarification autoroutes Z.C.R VIE DES REGIONS Alsace Aquitaine - Poitou Charentes AUVERGNE - RHONE-ALPES Bourgogne Bretagne Centre - Val de Loire Champagne - Ardennes Corse FNTV BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE FNTV Tourisme Ile-de-France Grand-Est Hauts-de-France Ile de France / Optile La Réunion Languedoc-Roussillon Limousin Lorraine Nord-Pas-de-Calais Normandie Nouvelle-Aquitaine Occitanie Pays de la Loire Picardie Provence Alpes Côtes d’Azur FORMATIONS Actualités / généralités FCO / FIMO Financement Titre professionnel Recrutement/emploi Recrutement / Emploi Enquêtes Enquêtes INNOVATION / NUMERIQUE Actualités /Généralités Numérique Véhicules autonomes #Options Blocs FNTV Services Compléments Pas de titre ACTUALITE NATIONALE et INTERNATIONALE CORONAVIRUS
